AG 2021

L’Assemblée générale 2021 a été fixée au 10 mai 2021. Les convocations ont été envoyées. Nous agissons selon la réglementation (voir ci-après). Il nous a paru indispensable de porter à la connaissance des membres de la Confrérie les dispositions réglementaires en vigueur et leurs conséquences.

Réglementation en vigueur

Les circonstances sanitaires entraînant des restrictions de déplacement, la tenue de cette Assemblée générale ne peut se faire avec la présence physique des adhérents, nous sommes sous le régime de

• l’ordonnance n° 2020-321 du 25 mars 2020, prise en application de la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 et de
• l’ordonnance n° 2020-1497 du 2 décembre 2020, prise sur habilitation de l’article 10 de la loi précitée dans le cadre de la loi d’urgence sanitaire et des périodes de confinement.

Cette réglementation introduit plusieurs assouplissements pour les associations et ont apporté des modifications qui concernent notamment l’Assemblée générale et les réunions de l’instance dirigeante de l’association (CA, bureau, …). Les responsables associatifs, en effet, peuvent reporter ou modifier les modalités de tenue des réunions des instances associatives.

Depuis le 2 décembre 2020, il est également possible d’avoir recours à une consultation écrite des membres complétée par un vote par correspondance. Il est également possible de tenir son AG à huis clos ou à distance (en visio, en conférence téléphonique, par consultation écrite, par procuration, par vote électronique) même si les statuts ne le permettent pas.

La dernière ordonnance fait suite au prolongement de l’état d’urgence sanitaire décidée par la loi du 14 novembre 2020 et proroge l’application de l’ordonnance du 25 mars 2020 jusqu’au 1er avril 2021, c’est à dire jusqu’au terme de la période transitoire de sortie de l’état d’urgence sanitaire. Bien que la date du 1er avril soit dépassée au moment où nous rédigeons cette page (15 avril 2021) l’état d’urgence et ses restrictions a été prolongé jusqu’au 1er juin 2021 (loi du 15 février 2021 publiée au Journal officiel du 16 février 2021).

Conséquences

Il est tout à fait possible d’organiser l’Assemblée générale dans le contexte sanitaire que nous connaissons. Même dans la crise sanitaire, notre association tiendra ses assemblées générales statutaires tout en prenant de nouvelles dispositions spécifiques découlant de la crise sanitaire.

La convocation du 14 avril 2021

Par courrier du Grand-Maître et Président daté du 14 avril 2020, vous avez été conviés à participer à l’AG selon les modalités conformes à la réglementation. Vous pouvez télécharger cette convocation. Les autres documents vont suivre.

Les résultats des assemblées générales

Le vote par correspondance des deux assemblées générales a été dépouillé le 7 mai 2021 à Marguerittes au domicile de notre Grand-Argentier Michel Nicolas en présence et avec la participation de Michel Teissier, Roland Paris, Christian Meyrueix, Michel Nicolas, Bernadette Auphan et Samuel Accabat. Il a donné les résultats suivants (Téléchargez le PV officiel ici), nous résumons :

Assemblée générale extraordinaire

Les nouveaux statuts et le nouveau règlement intérieur sont adoptés 19 voix pour, 2 contre sur 21 votants.

Assemblée générale ordinaire

Les rapports moraux et financiers ont été adoptés, l’élection des administrateurs s’est fait à bulletins secrets. Ont été élus ou réélus 10 membres. Un Conseil d’administration est convoqué le 20 mai prochain.